Mentions Légales :
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.philippe-cotin.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Directeur de publication : Philippe COTIN
Siège social : 49, impasse de la mollette
73190 Saint-Jeoire-Prieuré
France
Tél : 09 52 86 88 56
mobile : 06 25 50 34 26
E-mail : contact@philippe-cotin.com
Code APE : 7420Z
Webmaster : Philippe COTIN
Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Directeur de publication : Octave Klaba
Crédits photographiques : ©Philippe COTIN
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site http://www.philippe-cotin.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.philippe-cotin.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site http://www.philippe-cotin.com est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Philippe COTIN, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site http://www.philippe-cotin.com est mis à jour régulièrement par Philippe COTIN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site http://www.philippe-cotin.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de photographe de Philippe COTIN.
Philippe COTIN s’efforce de fournir sur le site http://www.philippe-cotin.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site http://www.philippe-cotin.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.philippe-cotin.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans le site Internet http://www.philippe-cotin.com, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site http://www.philippe-cotin.com sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle du site http://www.philippe-cotin.com par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite de Philippe COTIN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Philippe COTIN s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site http://www.philippe-cotin.com et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. Philippe COTIN s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
6. Responsabilité
Philippe COTIN décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès au site http://www.philippe-cotin.com ou pour toute défaillance de communication.
Philippe COTIN se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Philippe COTIN ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
7. Liens hypertextes
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
Philippe COTIN n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers le site http://www.philippe-cotin.com.
Photographe pro Philippe COTIN studio photo mentions légales
.
tous droits réservés © PHILIPPE COTIN
